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Marques déposées par la société SCA CELLIER DES CHARTREUX
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VINOTECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOTECA
SCA CELLIER DES CHARTREUX

Numéro de dépôt :
3366816
Date de dépôt :
20/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2015
VINOTECA de SCA CELLIER DES CHARTREUX

Présentation de la marque VINOTECA

Déposée le 20 juin 2005 par la société SCA CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINOTECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la société SCA CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 942 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL FRERE SCA CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France.

La marque VINOTECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOTECA est expirée depuis le 20 juin 2015.

SCA CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes : PICANDINE , RUBAN ROSE , BELLE EMILIE , ORIGINE , 100 % CEPAGE , LA NUIT TOUS LES CHATS SONT GRIS VIN DE PAYS DU GARD , M , CHEVALIER D'ANTHELME , LES TERRES DU ROY , CARACTÈRE


SCA CELLIER DES CHARTREUX - RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France - SIREN 775942014


PASCAL FRERE SCA CELLIER DES CHARTREUX - RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Boissons alcooliques (vin).